Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOCHETTES DU CARILLON
Monsieur André TONNEAUX

Numéro de dépôt :
1025171
Date de dépôt :
01/03/1977
Lieu de dépôt :
AVESNES SUR HELPE

Présentation de la marque CLOCHETTES DU CARILLON

Déposée le 1 mars 1977 par monsieur André TONNEAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AVESNES SUR HELPE), la marque française « CLOCHETTES DU CARILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur André TONNEAUX domicilié(e) 65 rue Léo Lagrange 59440 - AVESNES/HELPE - France.

La marque CLOCHETTES DU CARILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1025171.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CLOCHETTES DU CARILLON est expirée depuis le 1 mars 1987.

André TONNEAUX a également déposé les autres marques suivantes : LES MOUCHES D'AVESNES


Monsieur André TONNEAUX - 65 rue Léo Lagrange 59440 - AVESNES/HELPE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-011

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